Licences et droits d'auteur
Questions les plus fréquentes
Qu'est-ce que le système de sous-licence ?
La musique est protégée par deux types de droits d'auteur :
La composition : la mélodie et les paroles, détenues par l'auteur-compositeur et l'éditeur musical.
L'enregistrement : la performance spécifique de cette composition, comme par exemple une ré-interprétation par Tency Music.
Pour utiliser légalement une chanson, il faut obtenir l'autorisation à la fois pour la composition et l'enregistrement, sauf si l'oeuvre est dans le domaine public :
L'enregistrement est licencié par le producteur ou le label (comme Tency Music).
La composition est généralement gérée par un éditeur musical et/ou des sociétés de gestion des droits musicaux (par exemple, ASCAP, BMI, SESAC aux États-Unis, PRS au Royaume-Uni, SACEM en France).
Pour les utilisateurs américains, nous proposons également une option simplifiée grâce à notre partenaire, Easy Song Licensing, pour faciliter l'obtention de la licence nécessaire pour les reprises.
Pour utiliser légalement une chanson, il faut obtenir l'autorisation à la fois pour la composition et l'enregistrement, sauf si l'oeuvre est dans le domaine public :
Pour les utilisateurs américains, nous proposons également une option simplifiée grâce à notre partenaire, Easy Song Licensing, pour faciliter l'obtention de la licence nécessaire pour les reprises.
Quelle est la différence entre un éditeur et un label ?
Un éditeur gère la composition d'une chanson—la musique et les paroles écrites par le(s) compositeur(s).
Un label gère l'enregistrement—la performance audio réelle de cette composition.
Pour licencier correctement une chanson, il est souvent nécessaire d'obtenir l'autorisation des deux parties : l'éditeur (pour la composition) et le label ou société de licence (pour l'enregistrement). Chaque partie perçoit des redevances pour les droits qu'elle contrôle.
Un label gère l'enregistrement—la performance audio réelle de cette composition.
Pour licencier correctement une chanson, il est souvent nécessaire d'obtenir l'autorisation des deux parties : l'éditeur (pour la composition) et le label ou société de licence (pour l'enregistrement). Chaque partie perçoit des redevances pour les droits qu'elle contrôle.
Quelles sont mes responsabilités légales si j'utilise une reprise ?
Lors de l'utilisation d'un enregistrement de Tency Music, vous êtes responsable d'obtenir les droits appropriés pour l'enregistrement et la composition.
Tency Music, en tant que producteur et société de licence musicale, peut vous accorder une licence d'utilisation non exclusive pour nos enregistrements.
Cependant, nous ne fournissons pas de licences pour la composition (musique et paroles).
Pour respecter les lois sur le droit d'auteur, vous devez obtenir une licence distincte pour la composition, généralement auprès de :Un éditeur de musique Ou votre société locale de gestion des droits musicaux (par exemple, ASCAP, BMI ou SESAC aux États-Unis, PRS au Royaume-Uni, SACEM en France)
Pour l'utilisation dans une vidéo ou un film, une licence de synchronisation est requise et doit toujours être obtenue directement auprès du ou des éditeurs de musique.
Tency Music, en tant que producteur et société de licence musicale, peut vous accorder une licence d'utilisation non exclusive pour nos enregistrements.
Cependant, nous ne fournissons pas de licences pour la composition (musique et paroles).
Pour respecter les lois sur le droit d'auteur, vous devez obtenir une licence distincte pour la composition, généralement auprès de :
Pour l'utilisation dans une vidéo ou un film, une licence de synchronisation est requise et doit toujours être obtenue directement auprès du ou des éditeurs de musique.
Puis-je utiliser ma licence sur un support (audio)visuel (télévision, internet, ect.)?
Oui, mais vous avez besoin de deux licences distinctes pour utiliser légalement de la musique dans tout projet audiovisuel (par exemple, film, vidéo, publicité) :
1. Licence master – pour l'enregistrement
2. Licence de synchronisation – pour la composition
Tency Music peut fournir la licence de master pour nos ré-enregistrements. Cela vous permet d'utiliser nos enregistrements sous licence dans des contenus visuels tels que des publicités, des vidéos sur les réseaux sociaux ou des séries / films.
Cependant, pour être entièrement en conformité, vous devez également obtenir la licence de synchronisation pour la composition auprès des éditeurs de musique concernés.
1. Licence master – pour l'enregistrement
2. Licence de synchronisation – pour la composition
Tency Music peut fournir la licence de master pour nos ré-enregistrements. Cela vous permet d'utiliser nos enregistrements sous licence dans des contenus visuels tels que des publicités, des vidéos sur les réseaux sociaux ou des séries / films.
Cependant, pour être entièrement en conformité, vous devez également obtenir la licence de synchronisation pour la composition auprès des éditeurs de musique concernés.